Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Condat
SMURFIT CONDAT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99767709
Date de dépôt :
06/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/01/2009

Présentation de la marque Condat

Déposée le 6 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) SMURFIT CONDAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Condat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMURFIT CONDAT domicilié(e) 18 place des Reflets, " Tour Aurore ", 92080 PARIS LA DEFENSE 2 CEDEX 05 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 037 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque Condat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99767709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Condat est expirée depuis le 6 janvier 2009.

SMURFIT CONDAT a également déposé les autres marques suivantes : BACCARA , LAZULIS , C , BELUGA , CONDAT EN PERIGORD , SAMARKAND


SMURFIT CONDAT Société Anonyme - 18 place des Reflets, " Tour Aurore ", 92080 PARIS LA DEFENSE 2 CEDEX 05 - France - SIREN 622037513


LEGI-MARK - France


Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1999-48

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1999-48

Inscription le 25 octobre 1999 - Retrait partiel n°287913 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 9 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°368384 - Publication au BOPI 2003-04-09

Inscription le 25 octobre 1999 - Retrait partiel n°287914 - Publication au BOPI 1999-10-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; papier et carton pour l'impression ; papier et carton pour l'écriture ; papier et carton pour l'édition ; papier et carton pour la sérigraphie ; papier à copier ; papier calque ; toile à calquer ; calques ; papier carbone ; papier lumineux ; papier mâché ; papier d'argent ; papier paraffiné ; papier-parchemin ; caractères typographiques, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; articles de papeterie ; machines à imprimer des adresses ; caractères d'imprimerie ; affiches ; boîtes en carton ou en papier ; cartonnages ; feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage ; papier d'emballage ; matériaux d'emballage en fécule ou en amidon ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles de viscose pour l'emballage ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériels pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; clichés ; catalogues ; journaux ; livres ; publications. Communications informatiques, télématiques, communications par terminaux d'ordinateurs et services télématiques accessibles par codes d'accès, l'ensemble de ces services étant relatif aux domaines du papier et de la papeterie. Edition de livres, de revues, de journaux, de brochures ; prêts de livres ; publication de livres, de revues de journaux, de textes (autres que textes publicitaires) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation. Recherche scientifique et industrielle ; recherche dans le domaine du papier ; informations dans le domaine de la papeterie ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessin industriel ; impression en offset ; impression lithographique ; services d'imprimerie, de sérigraphie ; services de contrôle de qualité ; gestion de lieux d'exposition ; laboratoires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.